Patrimoine et archives historiques

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  1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340

  Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE

  Date : 1958/1982

  
  
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    1489200205 AR 122 à 206, 317 à 332

    Titre : 2.7 Comité monétaire

    Date : 1995/1996

    
    
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      1489200205 AR 122 à 206, 319 à 331

      Titre : 2.7.2 Session du Comité monétaire

      
      
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        1489200205 AR 326

        Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 14 janvier et 10 février 1998 : note, liste nominative, compte rendu, correspondance, procès-verbal, statistique, état, budget, rapport, projet de loi, texte officiel, exposé, projet de rapport.

        Date : 1997-1998

        
        
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        1489200205 AR 327

        Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des suppléants du 4 mars au 11 novembre 1998 : correspondance, compte rendu, note, télégramme, texte officiel, déclaration, état, rapport, discours, proposition de décision, statistique, bulletin, JO.

        Date : 1997-1998

        
        
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        1489200205 AR 328

        Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 10 mars au 6 mai 1998 : note, compte rendu, procès-verbal, statistique, correspondance, mémorandum, statut, texte officiel, exposé, état, programme, rapport, communiqué de presse, liste nominative.

        Date : 1994-1998

        
        
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        1489200205 AR 329

        Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 26 mai au 15 juillet 1998 : compte rendu, correspondance, note, procès-verbal, statistique, proposition d'amendement, enquête, rapport, communiqué de presse, état, texte officiel, déclaration, JO, presse

        Date : 1997-1999

        
        
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        1489200205 AR 330

        Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 2 au 30 septembre 1998 : note, procès-verbal, compte rendu, statistique, JO, avis, correspondance, mémorandum, rapport, déclaration, programme.

        Date : 1994-1998

        
        
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        1489200205 AR 331

        Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 15 octobre et 15 décembre 1998 : compte rendu, note, procès-verbal, presse, statistique, bulletin, correspondance, communiqué de presse, déclaration, texte officiel, rapport, proposition de règlement.

        Date : 1997-1998

        
        
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        1489200205 AR 199

        Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, allocution, correspondance, juin 1958-janv. 1963.

        Date : 1958-1963

        
        
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        1489200205 AR 200

        Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, rapport annuel, janv. 1963-déc. 1967.

        Date : 1963-1967

        
        
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        1489200205 AR 201

        Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, avis, correspondance, note, janv. 1968-déc. 1971.

        Date : 1968-1971

        
        
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        1489200205 AR 202

        Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, avis, janv. 1972-déc. 1974.

        Date : 1972-1974